Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTHENTIC PROVENCE
COSMED, Association

Numéro de dépôt :
3995650
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2023
AUTHENTIC PROVENCE de COSMED

Présentation de la marque AUTHENTIC PROVENCE

Déposée le 5 avril 2013 par la société COSMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AUTHENTIC PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la société COSMED domicilié(e) Cité de la Cosmétique, 2 Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 068 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSMED domicilié(e) Cité de la Cosmétique, 2 Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France.

La marque AUTHENTIC PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTHENTIC PROVENCE est expirée depuis le 5 avril 2023.

COSMED a également déposé les autres marques suivantes : OcWell , Well Synergie d'Entreprises Santé Bien-être Languedoc Roussillon , COSMED , COSMETIC DAYS , WELL'R , BEAUTY MADE IN FRANCE , AROMADAYS , BEAUTY MADE IN FRANCE , AP AUTHENTIC PROVENCE , COSMIP


COSMED, Association - Cité de la Cosmétique, 2 Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 434068441


COSMED - Cité de la Cosmétique, 2 Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 10 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625326 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile Essentielle de Lavande de Haute-Provence », cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées « Olives Cassées de la Vallée des Baux-de-Provence » ou « Olives Noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées « Huile d'Olive de la Vallée des Baux-de-Provence », « Huile d'Olive d'Aix-en-Provence » ou « Huile d'Olive de Haute-Provence » ; graisses alimentaires bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées « Huile d'Olive de la Vallée des Baux-de-Provence », « Huile d'Olive d'Aix-en-Provence » ou « Huile d'Olive de Haute-Provence » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Petit Epeautre de Haute Provence » et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées « Olives Cassées de la Vallée des Baux-de-Provence » ou « Olives Noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ou de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence », produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence » ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme « Provence » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme « Provence ».